MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

DREAMEEN Société par actions simplifiée Siret : 948 236 500 N° de TVA intracommunautaire : FR 18 948 236 500 Email : support@dreameen.com

Hébergeur du site

Firebase Hosting, fourni par Google LLC – 22 4th St Suite 1000 – San Francisco, California 94103 - USA

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site Internet (ci-après le « Site ») est la propriété de la société DREAMEEN qui est titulaire ou concessionnaire des droits de propriété intellectuelle et autres droits relatifs tant à la structure générale du Site qu’à son contenu (notamment textes, graphismes, images, vidéos, photos, bases de données, typographies, charte graphique, identité visuelle, mise en page et autres contenus), aux logiciels et algorithmes permettant son fonctionnement et aux signes distinctifs associés à l’exploitation du Site. Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction, modification, dénaturation et/ou exploitation totale ou partielle du Site et/ou de ses contenus tels que rappelés ci-dessus par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la société DREAMEEN, est prohibée. De même, toute exploitation non autorisée du Site et/ou de ses contenus et/ou des logiciels et/ou des signes distinctifs (tels que, notamment, les marques déposées ou non encore déposées par la société DREAMEEN) appartenant et/ou exploités par la société DREAMEEN engage la responsabilité de son auteur sur le fondement de la contrefaçon et/ou de la concurrence déloyale. L’utilisateur du Site s’engage, d’une manière générale, à ne pas porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits de la société DREAMEEN.